Déposée par voie électronique le 29 août 2012 par monsieur Didier Courty
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PUY DE DOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est monsieur Didier Courty domicilié(e) 0 bras de fer - 63250 - arconsat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier Courty domicilié(e) 0 bras de fer - 63250 - arconsat - France.
La marque LE PUY DE DOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Didier Courty - 0 bras de fer - 63250 - arconsat - France
Monsieur Didier Courty - 0 bras de fer - 63250 - arconsat - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747232 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Fourchettes et cuillers ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;tondeuses (instruments à la main) ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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